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Avis Légal

Afterschool Academy se reserva el derecho de modificar cualquier tipo de información que pudiera aparecer en el sitio web, sin que exista obligación de preavisar o poner en conocimiento de los usuarios dichas obligaciones, entendiéndose como suficiente con la publicación en el sitio web de la empresa. En cumplimiento del artículo 10 de la Ley 34/2002, de 11 de julio, de Servicios de la Sociedad de la Información y Comercio Electrónico, a continuación se exponen nuestros datos identificativos.

DONNÉES D’IDENTIFICATION

Nom de l'entreprise : Meta Language by Afterschool Academy SIREN : B-19548502 Adresse : Calle Abetos 3 Téléphone : 671177223 E-mail : info@metalanguageacademy.com Nom du site web : www.metalanguageacademy.com

DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le site web, y compris, à titre énonciatif mais non limitatif, sa programmation, son édition, sa compilation et les autres éléments nécessaires à son fonctionnement, ainsi que les designs, logos, textes et/ou éléments graphiques, sont la propriété du responsable ou, le cas échéant, font l’objet d’une licence ou d’une autorisation expresse de la part des auteurs. Tous les contenus du site sont dûment protégés par la législation en matière de propriété intellectuelle et industrielle, et enregistrés auprès des registres publics correspondants. Quelle que soit la finalité de leur utilisation, la reproduction totale ou partielle, l’utilisation, l’exploitation, la distribution ou la commercialisation de ces contenus requiert dans tous les cas l’autorisation écrite préalable du responsable. Toute utilisation non autorisée préalablement est considérée comme une violation grave des droits de propriété intellectuelle ou industrielle de l’auteur. Les designs, logos, textes et/ou éléments graphiques n’appartenant pas au responsable et pouvant apparaître sur le site web appartiennent à leurs propriétaires respectifs, ceux-ci étant responsables de toute éventuelle controverse à leur sujet. Le responsable autorise expressément des tiers à rediriger directement vers des contenus spécifiques du site web, ou vers la page principale de l’entreprise. Le responsable reconnaît aux titulaires concernés les droits de propriété intellectuelle et industrielle correspondants ; leur simple mention ou apparition sur le site n’implique aucun droit ni responsabilité à leur égard, pas plus qu’un soutien, parrainage ou recommandation. Pour toute remarque concernant d’éventuelles violations des droits de propriété intellectuelle ou industrielle, ou sur l’un quelconque des contenus du site, vous pouvez contacter l’entreprise par e-mail ou à son adresse postale.

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L’accès, la navigation et l’utilisation de ce site web impliquent de votre part l’acceptation expresse et sans réserve de l’ensemble des termes de la présente Politique de confidentialité et de protection des données, ayant la même validité et efficacité qu’un contrat signé par écrit. À cet égard, l’Utilisateur est défini comme toute personne accédant, naviguant, utilisant ou participant aux services et activités, gratuits ou payants, proposés sur le site web. L’accès, la navigation et l’utilisation de ce site impliquent l’acceptation expresse et sans réserve de toutes les mentions légales, conditions et termes d’utilisation contenus dans cette Politique de confidentialité et de protection des données. L’entreprise met tout en œuvre pour garantir une navigation dans les meilleures conditions possibles et éviter tout dommage pouvant survenir lors de l’utilisation du site. Toutefois, elle ne garantit ni un accès ininterrompu au site web, ni l’absence d’erreurs. Elle ne garantit pas non plus que les contenus ou logiciels accessibles via ce site soient exempts d’erreurs ou de dommages. En aucun cas, l’entreprise ne saurait être tenue responsable des pertes, dommages ou préjudices de toute nature découlant de l’accès ou de l’utilisation du site web, y compris — sans s’y limiter — ceux causés aux systèmes informatiques ou résultant de l’introduction de virus, ni des dommages dus à une utilisation inappropriée du site par les utilisateurs. Les services proposés sur ce site web ne peuvent être utilisés correctement que si les spécifications techniques prévues à cet effet sont respectées. L’accès à ce site web est interdit aux mineurs de moins de 14 ans, sauf s’ils disposent d’une autorisation préalable et expresse de leurs parents, tuteurs ou représentants légaux, lesquels seront considérés comme responsables des actes accomplis par les mineurs sous leur garde, conformément à la législation en vigueur. En tout état de cause, tout accès d’un mineur au site sera présumé avoir été réalisé avec l’autorisation expresse et préalable de ses parents, tuteurs ou représentants légaux.

EXONÉRATION DE RESPONSABILITÉ

Toute responsabilité est déclinée quant aux informations publiées sur ce site web, dès lors que celles-ci auraient été manipulées ou introduites par un tiers extérieur à l’organisation. Concernant la politique de liens, le site web peut rediriger vers des contenus provenant de sites internet tiers. Étant donné que le responsable ne peut pas toujours contrôler les contenus introduits par des tiers sur leurs propres sites, il n’assume aucune responsabilité quant à ces contenus. Toutefois, tout contenu susceptible d’enfreindre la législation nationale ou internationale, la morale ou l’ordre public sera immédiatement supprimé, de même que la redirection vers le site en question, et les autorités compétentes seront informées. Le responsable décline également toute responsabilité quant aux informations et contenus stockés, à titre d’exemple mais sans s’y limiter, sur les forums, chats, blogs, commentaires, réseaux sociaux ou tout autre moyen permettant à des tiers de publier des contenus de manière indépendante sur le site du responsable. Cependant, conformément aux articles 11 et 16 de la LSSICE, le responsable se tient à la disposition des utilisateurs, autorités et forces de sécurité, et collabore activement à la suppression ou au blocage de tout contenu pouvant porter atteinte à la législation nationale ou internationale, aux droits de tiers, ou à la morale et à l’ordre public. Si un utilisateur estime qu’un contenu du site web peut être classé dans cette catégorie, il est prié d’en informer immédiatement l’administrateur du site. Ce site web a été révisé et testé pour garantir son bon fonctionnement. En principe, son bon fonctionnement est assuré 24 heures sur 24, 365 jours par an. Néanmoins, le responsable n’exclut pas la possibilité que certaines erreurs de programmation puissent survenir, ou que des cas de force majeure, catastrophes naturelles, grèves ou circonstances similaires rendent l’accès au site temporairement impossible.

CONDITIONS SUPPLÉMENTAIRES

L’utilisateur qui saisit les données est l’unique et dernier responsable de la véracité des informations fournies dans le service ainsi que des modifications qu’il pourrait y apporter jusqu’à la finalisation de celui-ci.

MISE À JOUR ET MODIFICATION DES INFORMATIONS

Les informations figurant sur ce site web sont celles en vigueur à la date de leur dernière mise à jour. L’entreprise se réserve le droit de mettre à jour, modifier ou supprimer les informations de ce site web, et peut en limiter ou interdire l’accès. Il est interdit d’altérer, de modifier, de transformer ou d’adapter ce site web. Toutefois, l’entreprise se réserve le droit d’apporter, à tout moment et sans préavis, les modifications et ajustements qu’elle jugera appropriés.

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Les présentes Conditions seront régies et interprétées conformément au droit commun espagnol. Pour toute question relative à l’interprétation, à l’exécution, à la résiliation ou à la résolution des Conditions Générales, les parties se soumettent à la juridiction et à la compétence des tribunaux de la ville où l’entreprise a son siège social. Nonobstant ce qui précède, et conformément à la législation espagnole, toute question relative aux présentes Conditions Générales relèvera de la compétence des tribunaux du domicile applicable, conformément à l’article 52 de la Loi de Procédure Civile ou à la norme qui la remplace à tout moment.

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